Gloussette

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Version projet du 17 novembre 2026

Projet — à relire par un juriste avant publication. Les passages surlignés sont à compléter ou à vérifier ; rien n'y a été deviné.

Éditeur de l'appli et du site

Nom ou raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de l'éditeur — personne physique ou société]
Statut : [À COMPLÉTER : particulier, micro-entreprise, association, société… et, le cas échéant, numéro SIREN / RCS]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l'éditeur]
E-mail : contact@gloussette.fr
Téléphone : [À COMPLÉTER si requis]

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Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du directeur de la publication]

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Le nom Gloussette, le logo, les dessins et les textes de l'appli et du site appartiennent à l'éditeur, sauf mention contraire. [À VÉRIFIER : dépôt éventuel de la marque]

Crédits :

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